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الخميس، 20 أكتوبر 2016
ANCIEN RESEAU DES SERVICES DES MONOPOLES EN TUNISIE / remplacéS par la RNTA
LES SERVICES DES MONOPOLES SONT REMPLACES PAR LA REGIE NATIONALE DES TABACS ET DES ALLUMETTES
1830 Venant de l’Europe, la plante du tabac arrive au nord de la Tunisie pour être cultivée.
Entre 1870 et 1876 : L'Etat se charge de l'exploitation directe du monopole du tabac par la création du premier service des monopoles des tabacs.
Entre 1877 et 1890 : La culture des tabacs fût cédée pour exploitation à un fermier.
En 1890 : L'autorité coloniale s'est résolue à lutter contre la fraude qui était l'une des causes principales qui avaient tenu en échec la régie directe par la création d'une structure qui sera capable de couvrir tout le pays. Il était évident que la gestion directe par l'Etat constituait le seul moyen efficace pour aboutir à enrayer ce phénomène.
En 1891 : Création de la 1ère Direction des Tabacs sous l’autorité directe de l’Etat dont le monopole s'étale sur les tabacs, les sels et les poudres à feu.
1898 : Marque l’apparition de la 1ère loi qui organise le secteur du tabac en Tunisie. Les allumettes et les cartes à jouer ont été rajoutées aux produits gérés par le monopole.
Pendant la guerre de 1914/1918, la Direction des Tabacs a assuré des opérations très importantes de ravitaillement portant sur le sucre, le thé, le riz et les bougies. A différentes époques d'autres fabrications ont été rajoutées à ses compétences : Foulage des chéchias, Colorants pour laines, magnésie, doses de colorants pour carburants agricoles.
En 1923 : Les services des entrepôts, des débits et de la répression des fraudes (sauf en matière de culture et de l'inspection des ventes), ont été retirés à l'ancienne Direction des Monopoles, pour former une nouvelle structure dénommée : la Direction des Contributions Indirectes.
Depuis 1964 : Le Monopole est exploité par un établissement public, à caractère industriel et commercial, doté de la personnalité civile et de l'autonomie financière, dénommé la Régie Nationale des Tabacs et des Allumettes (RNTA).
http://www.rnta-mtk.com.tn/fr/histoire.php?rub=3
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